Listes des délibérations et PV de séances

Liste des délibérations de la 3 ème séance ordinaire du conseil municipal du mardi 30 avril 2024 de la ville du Gosier.

Séance du 25 JANVIER 2024
Le nombre de Conseillers municipaux en exercice est de 35 Le Conseil municipal de la commune de Gosier légalement convoqué /e 19 janvier 2024 par Cédric CORNET, maire, s’est réuni à la Salle des délibérations
L’An Deux Mille Vingt-quatre, le Jeudi Vingt-Cinq du mois Janvier à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la Commune de GOSIER, dûment convoqué, s’est réuni, sous la présidence du Maire, Monsieur Cédric CORNET, pour délibérer sur les questions (…)

Liste des délibérations de la 2 ème Séance Ordinaire du Conseil municipal de la Ville du Gosier mardi 2 avril 2024

Retrouvez les délibérations de la 1re Séance du Conseil municipal de la Ville du Gosier jeudi 25 janvier 2024.
1- CM-2024-1S-DAU-01 - Lancement d’une procédure de déclaration d’utilité publique pour la réalisation du projet d’aménagement du littoral du bourg de la commune du Gosier ;
2- CM-2024-1S-DP-02 - Aménagement d’une couverture pour le terrain de basket de Belle-Plaine dans le cadre de l’opération de réhabilitation (phase 2) - Adoption du projet et du plan de financement ;
3 - (…)

Procès-verbales de la séance du conseil municipal du jeudi 14 décembre 2023

Liste des Délibérations 1re Séance du Conseil municipal de la Ville du Gosier jeudi 25 janvier 2024

Procès-verbal de la 9ème séance du Conseil municipal du 14 décembre 2023. - Acte administratif -

Liste des délibérations votées au conseil municipal du 14 décembre 2023 en 9 ème séance ordinaire.
Vous pouvez consulter la liste disponible ci-dessous dans les documents joints.

Retrouvez ci-dessous dans les documents joints le PV de la séance du conseil municipal du 5 octobre 2023.

Liste des délibérations 8 ème séance du Conseil Municipal de la ville du Gosier jeudi 9 novembre 2023
Liste des délibérations votées au conseil municipal du 9 novembre 2023 en 8 ème séance ordinaire.
Vous pouvez consulter la liste disponible ci-dessous dans les documents joints.