Arrêtés municipaux | Autorisation, sécurité & travaux avec impact sur la circulation

Cette rubrique présente tous les arrêtés municipaux pris par le maire en matière de sécurité et de travaux.

Date Titre
Décembre 2023 - L’arrêté n°2023-1745 réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux relatifs à la fibre optique, sur la RD 103 à route de Cocoyer - Du lundi 11 au vendredi 15 décembre 2023.
Décembre 2023 - L’arrêté n°2023-1740 portant délégation de signature à Monsieur Guy BACLET.
Décembre 2023 - L’arrêté n°2023-1737 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de raccordement au réseau électrique, à route de Bernard, du 08 déc 2023 au 16 jan 2024
Décembre 2023 Arrêté n°2023-1737 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de raccordement au réseau électrique, à route de Bernard, du 08 déc 2023 au 16 jan 2024
Décembre 2023 Arrêté n°2023-1740 portant délégation de signature à Monsieur Guy BACLET.
Novembre 2023 - L’arrêté n°2023-1728 Réglementant la circulation et le stationnement à route de Mare-Café, dans le cadre de travaux de réfection de la voirie, du lundi 04 au jeudi 28 décembre 2023 inclus
Novembre 2023 - L’arrêté n°2023-1681 portant fermeture provisoire de l’école Eugène Alexis, du mardi 28 au jeudi 30 novembre 2023
Novembre 2023 - L’arrêté n°2023-1668 autorisant la manifestation "Tan sonné ouvè zyé pou nou pa demoune" - le vendredi 24 novembre 2023
Novembre 2023 Arrêté n°2023-1680 Modifiant l’arrêté n°2023-1426 portant autorisation d’occupation temporairement du domaine public à avenue de montauban, avec pose de clôture et cantonnement mobile sur trottoir, du 11 sept 2023 au 2 avril 2025
Novembre 2023 - L’arrêté n°2023-1646 portant fermeture exceptionnelle du cimetière communal dans le cadre de travaux dans l’ossuaire - le mardi 21 novembre 2023.
Novembre 2023 - L’arrêté n°2023-1645 autorisant la manifestation "Spectacle Les jumeaux" au Palais des Sports et de la Culture - le samedi 9 décembre 2023.
Novembre 2023 - L’arrêté n°2023-1642 autorisant la manifestation "concert Kassav : hommage à Jacob" au Palais des Sports et de la Culture - le samedi 18 novembre 2023.
Novembre 2023 L’arrêté n°2023-1607 Réglementant la circulation...
Novembre 2023 L’arrêté n°2023-1606 Réglementant la circulation...
Novembre 2023 L’arrêté n°2023-1605 Réglementant la circulation...
Novembre 2023 - L’arrêté n°2023-1523 autorisant la manifestation "6ème édition Bokantarbre" au local de l’Association des Jeunes de Saint-Félix le Gosier - Le dimanche 5 novembre 2023 .
Novembre 2023 L’arrêté n°2023-1603 Réglementant la circulation...
Novembre 2023 - L’arrêté n°2023-1569 Portant fermeture temporaire des accès au terrain de football de Mare-Gaillard sis à Lahaut Vercinot, dans le cadre de travaux de réhabilitation de l’éclairage, du 13/11 au 13/12 2023
Novembre 2023 - L’arrêté n°2023-1552 réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de la pose d’illuminations en agglomération de la route nationale 4 à Mare-Gaillard - du lundi 6 au mardi 5 décembre 2023.
Novembre 2023 - L’arrêté n°2023-1551 réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de la pose d’illuminations sur la départementale 119, la départementale 127 et le boulevard Amédée CLARA - du lundi 6 au mardi 5 décembre 2023.
Novembre 2023 L’arrêté n°2023-1550 réglementant la circulation...
Octobre 2023 L’arrêté n°2023-1549 portant reprise de...
Octobre 2023 Arrêté n°2023-1548 modifiant l’arrêté n°2023-1527 autorisant la manifestation "Les enfants chantent nos maîtres ka" de l’association Libèté, au Palais des Sports et de la Culture - Le samedi 5 novembre 2023
Octobre 2023 Arrêté n°2023-1545 Réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion de la manifestation “Tous responsables” de l’association motards Kapèstè, le samedi 11 novembre 2023
Octobre 2023 - L’arrêté n°2023-1544 Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux d’installation de la fibre optique au boulevard du Général De Gaulle, à avenue de Montauban, du 30 oct au 28 nov 2023