Arrêtés municipaux | Autorisation, sécurité & travaux avec impact sur la circulation

Cette rubrique présente tous les arrêtés municipaux pris par le maire en matière de sécurité et de travaux.

Date Titre
Novembre 2023 L’arrêté n°2023-1606 Réglementant la circulation...
Novembre 2023 L’arrêté n°2023-1605 Réglementant la circulation...
Novembre 2023 - L’arrêté n°2023-1523 autorisant la manifestation "6ème édition Bokantarbre" au local de l’Association des Jeunes de Saint-Félix le Gosier - Le dimanche 5 novembre 2023 .
Novembre 2023 L’arrêté n°2023-1603 Réglementant la circulation...
Novembre 2023 - L’arrêté n°2023-1569 Portant fermeture temporaire des accès au terrain de football de Mare-Gaillard sis à Lahaut Vercinot, dans le cadre de travaux de réhabilitation de l’éclairage, du 13/11 au 13/12 2023
Novembre 2023 - L’arrêté n°2023-1552 réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de la pose d’illuminations en agglomération de la route nationale 4 à Mare-Gaillard - du lundi 6 au mardi 5 décembre 2023.
Novembre 2023 - L’arrêté n°2023-1551 réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de la pose d’illuminations sur la départementale 119, la départementale 127 et le boulevard Amédée CLARA - du lundi 6 au mardi 5 décembre 2023.
Novembre 2023 L’arrêté n°2023-1550 réglementant la circulation...
Octobre 2023 L’arrêté n°2023-1549 portant reprise de...
Octobre 2023 Arrêté n°2023-1548 modifiant l’arrêté n°2023-1527 autorisant la manifestation "Les enfants chantent nos maîtres ka" de l’association Libèté, au Palais des Sports et de la Culture - Le samedi 5 novembre 2023
Octobre 2023 Arrêté n°2023-1545 Réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion de la manifestation “Tous responsables” de l’association motards Kapèstè, le samedi 11 novembre 2023
Octobre 2023 - L’arrêté n°2023-1544 Réglementant la circulation et le stationnement pour des travaux d’installation de la fibre optique au boulevard du Général De Gaulle, à avenue de Montauban, du 30 oct au 28 nov 2023
Octobre 2023 - L’arrêté n°2023-1541 Réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de raccordement au réseau électrique, au 1260 route de Labrousse Mascotte, du 31 oct au 29 nov 2023
Octobre 2023 - L’arrêté n°2023-1537 portant déclenchement du Plan Communal de Sauvegarde- du Jeudi 19 octobre 2023 à compter de 17h00 jusqu’à ce que les circonstances l’exigent.
Octobre 2023 - L’arrêté n°2023-1527 autorisant la manifestation "Les enfants chantent nos maîtres ka" de l’association Libèté, au Palais des Sports et de la Culture - Le 5 novembre 2023.
Octobre 2023 - L’arrêté n°2023-1526 réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre d’un convoi exceptionnel de la SARL JTPE & SAS JANKY en agglomération de la RN4 à Mare-Gaillard - Du lundi 2 octobre jusqu’au vendredi 29 décembre 2023.
Octobre 2023 - L’arrêté n°2023-1524 réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre d’opérations de balayage mécanique sur le territoire de la commune du Gosier - Du mardi 17 octobre au vendredi 22 décembre 2023 .
Octobre 2023 - L’arrêté n°2023-1523 autorisant la manifestation "6ème édition Bokantarbre" au local de l’Association des Jeunes de Saint-Félix le Gosier - Le dimanche 5 novembre 2023 .
Octobre 2023 - L’arrêté n°2023-1522 réglementant la circulation et le stationnement à avenue de Montauban dans la construction d’un bâtiment commercial - Du lundi 16 octobre 2023 au mercredi 9 octobre 2024 (360 jours) .
Octobre 2023 - L’arrêté n°2023-1514 réglementant la circulation et le stationnement route de Labrousse dans le cadre de travaux d’élagage et d’abattage d’arbres - du mercredi 11 octobre 2023 au mercredi 25 octobre 2023 inclus .
Octobre 2023 Arrêté n°2023-1521 réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de travaux de raccordement au réseau électrique à Morne Diavet, Besson - Du lundi 23 octobre au vendredi 1er décembre 2023 (40 jours) .
Octobre 2023 Arrêté n°2023-1520 réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre d’une intervention de nettoyage du cimetière et des abords, boulevard du Général de Gaulle, rue théodore GISORS - Les mardi 17 et mercredi 18 octobre 2023 inclus (2 jours)
Octobre 2023 Arrêté n°2023-1513 autorisant la manifestation La rentrée des associations au Plais des Sports et de la Culture
Octobre 2023 Arrêté municipal n° 2023-1512 interdisant l’accès aux véhicules motorisés à la plateforme supérieurs de l’esplanade de la rénovation sis boulevard du Général de Gaulle à compter du 12 octobre
Octobre 2023 L’arrêté n°2023-1502 interdisant l’accès au public du chantier de restructuration du stade municipal - du vendredi 6 octobre 2023 au vendredi 4 octobre 2024 .