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Un salarié saisonnier est-il suivi par la médecine du travail ?
Un salarié saisonnier bénéficie, comme tous les salariés, d'une . Lorsque le salarié saisonnier travaille , il bénéficie d'un . surveillance médicale dans l'agriculture suivi médical particulier
L'examen médical d'embauche est-il obligatoire pour un salarié saisonnier ? Existe-t-il des ? Peut-il bénéficier de comme les autres salariés ? cas de dispense toutes les visites médicales
Nous faisons un point sur la réglementation.
Un examen médical d'embauche est obligatoire dans certaines situations. Les règles diffèrent selon la durée du contrat du salarié.
Le salarié ne bénéficie pas d'un examen médical d'embauche, mais organisées par le service de santé au travail. d'actions de formation et de prévention
Ces actions de formation et de prévention des risques professionnels comprennent notamment la présentation théorique des risques professionnels (troubles musculo-squelettiques, risque chimique, addictions, risque routier,...) ou des mises en situation pratiques par exemple.
Les règles diffèrent selon que le salarié est affecté à un emploi présentant des risques particuliers (amiante, plomb par exemple) ou non.
Le salarié ne bénéficie pas d'un examen médical d'embauche, mais organisées par le service de santé au travail. d'actions de formation et de prévention
Ces actions de formation et de prévention des risques professionnels comprennent notamment la présentation théorique des risques professionnels (troubles musculo-squelettiques, risque chimique, addictions, risque routier...) ou des mises en situation pratiques par exemple.
Le salarié bénéficie des visites médicales suivantes :
-
Visites de et de préreprise reprise du travail
-
Visites effectuées à la demande de l'employeur, du salarié ou du médecin du travail
-
Examens complémentaires réalisés ou prescrits par le médecin du travail (par exemple, examen de dépistage d'une maladie pouvant résulter de l'activité professionnelle du salarié)
Un examen médical d'embauche est obligatoire dans certaines situations. Les règles diffèrent selon la durée du contrat du salarié.
Les règles diffèrent selon que le salarié est affecté à un emploi présentant des risques particuliers (amiante, plomb par exemple) ou non.
Le salarié ne bénéficie pas d'un examen médical d'embauche, mais organisées par le service de santé au travail. d'actions de formation et de prévention
Ces actions de formation et de prévention des risques professionnels comprennent notamment la présentation théorique des risques professionnels (troubles musculo-squelettiques, risque chimique, addictions, risque routier...) ou des mises en situation pratiques par exemple.
Les règles diffèrent selon que le salarié est affecté à un emploi présentant des risques particuliers (amiante, plomb par exemple) ou non.
Le salarié bénéficie d'une . visite d'Information et de prévention (Vip)
Oui le salarié peut être dispensé de visite médicale d'embauche.
Les cas de dispense sont différents selon que le salarié a bénéficié d'une visite d'information et de prévention ou d'un dans son emploi précédent. suivi individuel renforcé
Le salarié peut être dispensé de la : visite d'Information et de prévention (Vip) si les 3 conditions suivantes sont réunies
-
Il est appelé à occuper un emploi identique présentant des risques d'exposition équivalents
-
Sa dernière attestation de suivi ou dernier avis d'aptitude est en possession du professionnel de santé
-
Au cours des 5 dernières années, aucun avis d'inaptitude ni de mesure individuelle d'aménagement, d'adaptation, de transformation du poste ou du temps de travail n'a été émis par le médecin du travail
À noter
ce délai est si l'état de santé, l'âge, les conditions de travail ou les risques professionnels auxquels le salarié est exposé le nécessitent. réduit à 3 ans
Le suivi individuel renforcé comprend un examen médical d'aptitude.
Le salarié peut être dispensé de cet examen : si les 3 conditions suivantes sont réunies
-
Il est appelé à occuper un emploi identique présentant des risques d'exposition équivalents
-
Sa dernière attestation de suivi ou dernier avis d'aptitude est en possession du médecin du travail
-
Aucun avis d'inaptitude ni de mesure individuelle d'aménagement, d'adaptation, de transformation du poste ou du temps de travail n'a été émis par le médecin du travail au cours des 2 dernières années
Le salarié bénéficie des visites médicales suivantes :
-
Visites de et de préreprise reprise du travail
-
Visites effectuées à la demande de l'employeur, à la demande du salarié ou celle du médecin du travail
-
Examens complémentaires réalisés ou prescrits par le médecin du travail (par exemple, examen de dépistage d'une maladie pouvant résulter de l'activité professionnelle du salarié)
Et aussi sur service-public.fr
Où s'informer ?
Textes de référence
- Code du travail : article D4625-22
Dispositions particulières au suivi médical des salariés saisonniers - Code du travail : articles R4624-24 à R4624-27
Cas de dispense du suivi individuel renforcé des saisonniers - Code rural et de la pêche maritime : article R717-26-6
Suivi médical des saisonniers agricoles - Code rural et de la pêche maritime : article R717-16
Suivi individuel renforcé des saisonniers agricoles - Code rural et de la pêche maritime : article R717-16-1
Cas de dispense du suivi individuel renforcé des saisonniers agricoles - Code rural et de la pêche maritime : article R717-14-1
Cas de dispense Vip salarié agricole