Délibérations de la mandature 2020-2026

Date Titre
Décembre 2022 Approbation du plan de financement des travaux d’entretien des voiries communales
Décembre 2022 Autorisation pour Monsieur le Maire d’intégrer la ville du Gosier au dispositif “Vil an nou an balan”
Décembre 2022 Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour l’acquisition de véhicules neufs équipés et leur maintenance pour la ville du Gosier
Décembre 2022 Construction d’un gymnase : modification du plan de financement
Décembre 2022 Approbation de l’avant-projet définitif (APD) concernant le projet de gymnase
Décembre 2022 Réfection du stade Roger ZAMI phase 2 - Modification du plan de financement
Décembre 2022 Marché de maîtrise d’oeuvre pour la restructuration du Stade municipal Roger ZAMI de la ville du Gosier - Phase II
Décembre 2022 Accord-cadre pour l’achat et la livraison de mobilier, matériel informatique, audiovisuel et RFID dans le cadre de la modernisation de la médiathèque Raoul Georges NICOLO
Décembre 2022 Délégations du Conseil Municipal au Maire sur les procédures formalisées - Article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriale
Décembre 2022 Accord-cadre mixte pour le nettoyage et l’entretien des locaux, mobiliers, sanitaires et vitreries des bâtiments communaux de la Ville du Gosier
Décembre 2022 Accord-cadre mixte multi-attributaires pour la fourniture de vêtements floqués / chaussures / accessoires / EPI et service de blanchisserie pour le personnel de la ville du Gosier
Décembre 2022 Accord-cadre mixte pour la fourniture de matériels informatiques et numériques pour la ville du Gosier
Décembre 2022 Avis de la Chambre Régionale des Comptes sur la requête de l’entreprise GEDIMAT BOULOGNE
Décembre 2022 Abrogation de la délibération du 23 décembre 1996 sur la dotation aux amortissements des biens renouvelables du budget principal et des budgets annexes
Décembre 2022 Abrogation du règlement budgétaire et financier de la Ville du Gosier
Décembre 2022 Adoption de la nomenclature M57 au 1er janvier 2023 pour le budget principal de la ville et ses annexes
Décembre 2022 Budget supplémentaire 2022 Palais des Sports et de la Culture du Gosier
Décembre 2022 Budget supplémentaire 2022 de la Ville du Gosier
Décembre 2022 Affectation du résultat de l’exercice 2021 - Régie du Palais Des Sports et de la Culture du Gosier
Décembre 2022 Affectation du résultat de l’exercice 2021 - Budget de la Ville
Décembre 2022 Création de postes au tableau des effectifs
Décembre 2022 Création d’un emploi non permanent - contrat de projet
Décembre 2022 Accord-cadre mixte portant sur la dératisation, la désinsectisation et la désinfection des écoles, crèches, bâtiments communaux et le domaine public communal
Décembre 2022 Accord cadre à bons de commande pour la fourniture de produits d’entretien pour les écoles, les restaurants scolaires, la cuisine centrale et le magasin communal du Gosier
Décembre 2022 Approbation du choix du délégataire pour la gestion et l’exploitation des structures d’accueil de la petite enfance de la commune du Gosier