- L’estimation de ce marché s’élève à 874 000 € (maximum).
- La durée du marché est fixée à 1 an ferme (non reconductible).
La délibération correspondante n° CM-2022-4S-DCPA-43 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.
Afin de répondre aux besoins en personnel pour assurer l’encadrement des temps périscolaires et extrascolaires, la Ville doit lancer une procédure d’appel d’offres ouvert passée sous forme d’accord-cadre à bons de commande en application du code de la commande publique. Cette consultation se décompose en huit lots.
La délibération correspondante n° CM-2022-4S-DCPA-43 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.
Acte rendu exécutoire le 22 juin 2022
Référence de la délibération : CM-2022-4S-DCPA-43
Thématique : Commande publique/Marché public/ Accord-cadres/ Encadrement des périscolaires et extrascolaires
Direction émettrice : Direction de la Commande Publique et des Achats
Séance du conseil municipal du 7 juin 2022
Rapport de suivi des observati
Séance du 12 novembre 2020
Approbation du plan de finance
Séance du conseil municipal du 28 avril 2022