Approbation du bâtiment tertiaire neuf sur la parcelle CA79 au bourg de la ville du Gosier | CM-2024-4S-DP-30

Séance du conseil municipal du 20 juin 2024

Délibération votée en séance du CM du 20 juin 2024

La délibération CM-2024-4S-DP-30 relative à l’approbation du bâtiment tertiaire neuf sur la parcelle CA79 au bourg de la ville du Gosier est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.

  • Acte rendu exécutoire le 21 juin 2024
  • Référence de la délibération CM-2024-4S-DP-30
  • Thématique :
  • Direction émettrice : Direction des Projets

Documents joints