- Acte rendu exécutoire le 14 avril 2023
- Référence de la délibération : CM-2023-2S-DCPA-27
- Thématique : Education, Jeunesse, Petite enfance et Affaires Sociales
- Direction émettrice : Direction de la Commande Publique et des Achats
Avenant à l’accord-cadre n°202206022235 : marché négocié de prestation d’accueil et d’encadrement périscolaire et pause méridienne à l’attention des élèves de 3 à 12 ans dans les établissements scolaires de la collectivité du Gosier
Séance du conseil municipal du 11 avril 2023 | 2ème séance ordinaire
La délibération correspondante n° CM-2023-2S-DCPA-27 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.