La délibération correspondante n° CM-2023-4S-CAB-35 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.
Acte rendu exécutoire le 16 juin 2023
Référence de la délibération : CM-2023-4S-CAB-35
Thématique : Culture, Patrimoine, Sport et Animation du Territoire
Direction émettrice : Cabinet
Je suis...
En 1 clic
Les démarches de ma ville
Consulter également
Adoption du Projet Educatif...
Séance du conseil municipal du 15 décembre 2022 - 18h30
Séance du 5 juillet 2020 (séance d’installation)
Accord-cadre multi-attributair
Séance du conseil municipal du 10 novembre 2022