La délibération correspondante n° CM-2023-9S-DRH-103 est consultable et téléchargeable ci-dessous dans les documents joints.
Acte rendu exécutoire le 15 décembre 2023
- Référence de la délibération : CM-2023-9S-DRH-103
- Thématique : Projet d’attribution de cadeaux aux agents communaux
- Direction émettrice : Direction des Ressources Humaines