4ème séance ordinaire du Conseil Municipal

Jeudi 20 juin 2024, À 18 heures

Consultez l’ordre du jour de la 4ème séance ordinaire du Conseil Municipal, prévue jeudi 20 juin 2024 à 18 heures à la salle du Conseil Municipal (Hôtel de ville).

  1. Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 avril 2024 ;
  2. Election des administrateurs élus du Centre Communal d’Action Sociale ;
  3. Approbation du compte de gestion 2023 du Palais des Sports et de la Culture du Gosier ;
  4. Approbation du compte de gestion 2023 de la ville ;
  5. Election d’un président de séance pour l’adoption des comptes administratifs de la Ville du Gosier et de ses budgets annexes ;
  6. Approbation du compte administratif 2023 du Palais des Sports et de la Culture du Gosier ;
  7. Approbation du compte administratif 2023 de la ville ;
  8. Abrogation de la délibération n°CM-2023-5S-DAT-45 et modification des tarifs de la taxe locale de publicité extérieure ;
  9. Approbation du projet de bâtiment tertiaire neuf sur la parcelle CA 79 au bourg de la ville du Gosier ;
  10. Mise aux normes de la cuisine centrale R+1 (phase 2) - Adoption du projet et du plan de financement ;
  11. Réhabilitation du bâtiment de la Police Municipale du Gosier - Approbation du programme et recherche de financement ;
  12. Adoption du protocole d’accord transactionnel avec la société de location de véhicule EUROPCAR ;
  13. Création de postes au tableau des effectifs ;
  14. Adhésion de la ville du Gosier au dispositif Pass Culture ;
  15. Subvention exceptionnelle octroyée à l’association BANKS ;
  16. Subvention exceptionnelle octroyée à l’association LIBERTE ;
  17. Subvention exceptionnelle octroyée à l’association MICHANA SOLIDAIRE ;
  18. Fusion des écoles maternelle et élémentaire de Grand-Bois ;
  19. Mesures de carte scolaire prévue pour la rentrée 2024 ;
  20. Remplacement d’un membre au sein de la commission Urbanisme et Aménagement du Territoire ;
  21. Note d’information au Conseil Municipal concernant l’octroi de la protection fonctionnelle à Madame Liliane MONTOUT, Maire de la ville du Gosier ;
  22. Note d’information au Conseil Municipal concernant l’octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Guy BACLET.

Documents joints