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Un salarié peut-il être dispensé de la visite médicale d'embauche ?
Lors de l'embauche d'un nouveau salarié, l'employeur doit organiser, en principe, une visite d'embauche auprès de la médecine du travail. Cette visite, appelée , doit avoir lieu dans les 3 mois suivant l'embauche. visite d'information et de prévention (Vip)
Toutefois, un salarié peut être dispensé d'effectuer une Vip.
Les conditions de cette dispense varient selon que le salarié soit embauché par une entreprise de travail temporaire (intérimaire) ou non.
Les conditions de dispense de la Vip diffèrent selon la situation du salarié dans l'entreprise.
Lorsque le salarié a bénéficié d'une Vip dans les précédant son embauche, l'organisation d'une nouvelle Vip n'est pas requise dès lors que les suivantes sont réunies : 5 ans 3 conditions
-
Occupation par le salarié d'un présentant des risques d'exposition équivalents emploi identique
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Détention par le de la professionnel de santé dernière attestation de suivi ou du dernier avis d'aptitude
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ni de mesure individuelle d'aménagement, d'adaptation, de transformation du poste ou du temps de travail émis par le médecin du travail au cours des 5 dernières années. Aucun avis d'inaptitude
Lorsque le salarié a bénéficié d'une Vip dans les précédant son embauche, l'organisation d'une nouvelle Vip n'est pas requise dès lors que les suivantes sont réunies : 3 ans 3 conditions
-
Occupation par le salarié d'un présentant des risques d'exposition équivalents emploi identique
-
Détention par le de la professionnel de santé dernière attestation de suivi ou du dernier avis d'aptitude
-
ni de mesure individuelle d'aménagement, d'adaptation, de transformation du poste ou du temps de travail émis par le médecin du travail au cours des 3 dernières années. Aucun avis d'inaptitude
À savoir
Indépendamment de la Vip, le salarié bénéficie, à sa demande ou à celle de l'employeur, d'un examen par le médecin du travail.
Avant une nouvelle mission, l'organisation d'une nouvelle Vip n'est pas requise quand les 3 conditions suivantes sont réunies :
-
Le a pris connaissance d'une attestation de suivi délivrée pour un même emploi dans les. personnel de santé 2 années précédant l'embauche
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Le travailleur est appelé à occuper un présentant des risques d'exposition équivalents. emploi identique
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Au cours des , le médecin du travail n'a pas émis ni de mesure individuelle d'aménagement, d'adaptation, de transformation du poste ou du temps de travail. 2 dernières années d'avis d'inaptitude
À savoir
Indépendamment de la Vip, le salarié bénéficie, à sa demande ou à celle de l'employeur, d'un examen par le médecin du travail.
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Textes de référence
- Code du travail : article R4624-34
Visites à la demande de l'employeur, du travailleur ou du médecin du travail - Code du travail : article R4624-15
Cas général de dispense Vip - Code du travail : article R4624-17
Adaptation suivi individuel de l'état de santé du travailleur - Code du travail : article R4625-11
Suivi individuel de l'état de santé des travailleurs temporaires - Code rural et de la pêche maritime : article R717-14-1
Cas de dispense Vip salarié agricole