Délibérations de la mandature 2020-2026

Date Titre
Janvier 2023 Mise à disposition d’un terrain communal au profit de la CARL pour la réalisation du projet d’aménagement du jardin de Kervino
Janvier 2023 Mise à disposition d’un terrain communal au profit de la CARL pour la réalisation d’un guichet unique et associatif
Janvier 2023 Approbation de la convocation du conseil en urgence
Janvier 2023 Création d’un emploi non permanent-contrat de projet
Janvier 2023 Adoption d’un accord cadre relatif au transfert de maitrise d’ouvrage d’opération d’aménagement de voie routière
Janvier 2023 Approbation du pacte financier et fiscal entre la Communauté d’Agglomération la Riviéra du Levant et ses communes membres
Janvier 2023 Modification des statuts de la CARL afin d’intégrer les compétences Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI) et création ou aménagement et entretien de voiries d’intérêt communautaire
Janvier 2023 Approbation de la réalisation de l’opération d’aménagement de la zone de mouillage et d’équipements légers sur le littoral du Gosier par la CARL
Janvier 2023 Dénomination et définition de la composition et du fonctionnement des conseils de quartier du Gosier
Janvier 2023 Montant de la subvention globale allouée aux associations - exercice 2023
Janvier 2023 Renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel de la ville au profit du Syndicat Mixte des Transports
Janvier 2023 Renouvellement de mise à disposition du personnel de la crèche municipale au profit de la société PEOPLE & BABY
Janvier 2023 Adoption du Projet Educatif De Territoire - Plan Mercredi de la ville du Gosier / Autorisation de signer la convention PEDT - Plan Mercredi
Janvier 2023 Désignation des représentants élus au Comité Social Territorial (CST)
Janvier 2023 Création de postes au tableau des effectifs
Janvier 2023 Modification du Programme Pluriannuel des Investissements 2020-2026
Janvier 2023 Adoption du budget primitif 2023 du SPA Palais Des Sports et de la Culture du Gosier
Janvier 2023 Adoption du budget primitif 2023 de la ville du Gosier
Janvier 2023 Vote des taux des taxes ménages
Janvier 2023 Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal (mandature 2020-2026) en application de l’ordonnance n°2021-1310 et du décret n°2021-1311 du 07 octobre 2021
Janvier 2023 Apurement des comptes 2761, 2762 et 4818
Décembre 2022 Débat d’orientation budgétaire 2023
Décembre 2022 Rapport égalité Femmes / Hommes, année 2021
Décembre 2022 Adoption de protocoles d’accords transactionnels pour l’opération de modernisation de la médiathèque Raoul Georges Nicolo du Gosier
Décembre 2022 Octroi de la protection fonctionnelle à M. L. A.