Délibérations de la mandature 2020-2026

Date Titre
Octobre 2023 Dénomination du plateau sportif de Mangot
Octobre 2023 Autorisation à signer une convention de partenariat entre l’UDAF et la ville du Gosier dans le cadre du dispositif “Bus de la parentalité”
Octobre 2023 Désignation des représentants de la ville du Gosier à la commission en charge de l’élaboration du schéma d’aménagement régional (CESAR)
Octobre 2023 Reconduction de la taxe forfaitaire sur les cessions à titre onéreux des terrains nus devenus constructibles suite à la remise en vigueur du Plan d’Occupation des Sols
Octobre 2023 Demande de subventions pour le projet “Les Grands-Fonds autrement & le Pélican comme symbole de la nature en ville” (TEN II 2023-2026)
Octobre 2023 Augmentation du Capital Social de la SEMAG et autorisation du représentant de la collectivité à participer au vote de l’assemblée générale extraordinaire
Octobre 2023 Construction d’un gymnase - Modification du plan de financement
Octobre 2023 Adoption du protocole d’accord transactionnel relatif au marché d’étude de programmation de la zone littorale du Bourg de l’Anse Tabarin a la Datcha
Octobre 2023 Budget supplémentaire 2023 du Palais des Sports et de la Culture du Gosier
Octobre 2023 Affectation du résultat 2022 - Régie du Palais des Sports et de la culture du Gosier
Octobre 2023 Budget supplémentaire 2023 de la Ville
Octobre 2023 Affectation du résultat 2022 - Budget de la Ville
Octobre 2023 Délibération portant attribution d’un véhicule de fonction à la Directrice Générale des Services de la ville du Gosier
Octobre 2023 Délibération fixant les modalités d’attribution des véhicules de service aux agents de la collectivité
Octobre 2023 Convention de mise à disposition de Mesdames ... et ... au bénéfice du CCAS
Octobre 2023 Création d’un emploi non permanent - Contrat de projet
Octobre 2023 Création de postes au tableau des effectifs
Juillet 2023 Dénomination du terrain de basket de Belle-Plaine
Juillet 2023 Liste des marchés conclus en 2022-2023 en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Information au Conseil Municipal
Juillet 2023 Approbation de la mise à jour des statuts du Syndicat Mixte d’Electricité de la Guadeloupe (SYMEG)
Juillet 2023 Création de postes au tableau des effectifs
Juillet 2023 Fixation des tarifs plafonds pour les activités réalisées dans le cadre de la régie du Palais Des Sports et de la Culture
Juillet 2023 Abrogation de la délibération n°CM-2020-6S-DCGS-98 du 22 décembre 2020 relative aux opérations d’avances et de recettes du service public administratif du Palais des Sports et de la Culture
Juillet 2023 Fixation des tarifs plafonds pour les activités réalisées dans le cadre de la régie principale de la Ville
Juillet 2023 Abrogation de la délibération n°CM-2022-4S-DCG-50 du 07 juin 2022 relative aux opérations d’avances et de recettes de la commune